Questions fréquentes - Vacances

Que dois-je savoir sur mes banques de vacances?

Modalités d’accumulation


  • Les vacances s’accumulent de mai à avril. Elles sont disponibles à partir du mois de mai suivant la période d’accumulation. 
     
  • Pour les employés ayant un statut temps partiel, le nombre d’heures de vacances à prendre indiqué sur le tableau d’affichage des vacances correspond au nombre d’heures accumulées lors de l’affichage du calendrier. Il reste donc les accumulations à venir jusqu’en avril à considérer.
     
  • Elles doivent être prises en congé en fonction de la date de fin du calendrier de vacances de votre composante.
     
  • L’employé étant dans l’incapacité de prendre son congé annuel à la période établie en raison d’une absence invalidité ou autre absence longue durée, voit sa période de vacances reportée automatiquement.
     
  • La banque quantum est établie en fonction des années de service (date d’emploi) jusqu’au 30 avril de l’année de transfert. Le quantum est d’au moins 20 jours pour tous les employés ayant au moins un an de service.
     
  • La banque quantum signifie à l’employé le nombre d’heures (Logibec) ou le nombre de jour (MédiSolution) qu’il peut disposer pour son congé annuel.
      
  • La banque vacances TC en heures accumule les heures ou les jours payables pour l’employé à temps complet. Cette banque s’accumule sur la base indiquée au tableau « Modalités d’accumulation » ci-dessus.
     
  • La banque vacances TP montant, accumule des sommes à chaque période de paie et est payable à la fin de la période d’accumulation. Cette accumulation se fait selon le pourcentage établi dans le tableau « Modalités d’accumulation » ci-dessus, sur les heures admissibles (régulier, maladie, formation, etc.). Cette banque peut être accompagnée d’une banque vacances TP en heures à titre indicatif, pour correspondre * le montant accumulé à un nombre d’heures.

Pour plus de renseignements à ce sujet, nous vous invitons à communiquer avec le service de la rémunération et des avantages sociaux de votre CISSS.


Combien me reste-t-il de vacances à prendre?

Le solde de votre banque de vacances est inscrit sur chacun de vos relevés de paie, dans la section « Banques ». Le quantum correspond au nombre total d’heures, rémunérées ou non, que vous pouvez prendre en vacances. Vos vacances en heures représentent les heures qui vous seront payées en vacances, pour les employés à temps complet, selon le taux horaire au moment de la prise des vacances. Pour ceux qui ont un montant de vacances TP, ce montant vous indique les sommes qui vous seront payées lors de la prise de vos vacances au prorata des heures totales permises au quantum.

Exemple Logibec :

Sur le relevé de paie ci-bas, la banque de vacances TC indique un solde 77 heures, la banque vacances TP indique 7h et un Quantum de 147 heures. Cet employé pourra donc s’absenter en vacances 147 heures au total, mais sera payé pour 77 heures selon son taux horaire au moment de la prise de celles-ci et un autre 7 heures au montant accumulé dans la banque de vacances TP correspondant ici à 141.18$. L’employé ayant changé de statut en cours d’année, a accumulé une portion de vacances pour 2018 à temps complet et une portion à temps partiel.

Exemple Virtuo (Médisolution) :

Le relevé de paie indique qu’il reste 4 jours de vacances TC à prendre en date du 18 janvier 2018.

Pour plus de renseignements à ce sujet, nous vous invitons à communiquer avec le service de la rémunération et des avantages sociaux de votre CISSS.

Je ne comprends pas ma banque de vacances?

Pour plus de renseignements à ce sujet, vous pouvez communiquer avec le service de la Rémunération et des avantages sociaux de votre CISSS.

Je ne comprends pas pourquoi j’ai eu des vacances non payées sur ma paie?

Si vous avez accumulé un an de service en continu depuis le premier mai de l’année précédente dans le réseau de la santé, vous avez droit à 20 jours de vacances (4 semaines) définis à votre quantum. Si vous travaillez à temps partiel, vous accumulez vos vacances au prorata du temps travaillé et selon le pourcentage de vacances TP indiqué dans le tableau ci-dessus. Seule une portion de vos vacances sera rémunérée selon les pratiques de votre CISSS.

Exemple :

La banque d’un employé à temps partiel se lit comme suit :

Vacances Quantum : 140 heures

Vacances TP: 99 heures

Vacances TP: 4613.15 Mt (montant)

Le montant de 4613,15$ est donc associé aux 99 heures de vacances payées. L’employé a 99 heures de vacances payées sur 140 heures, ce qui représente un prorata de 70 % (99/140).

Pour plus de renseignements à ce sujet, nous vous invitons à communiquer avec le guichet unique du service régional de la paie des établissements de la Montérégie.

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